PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
ordre du jour
COMPTES-RENDUS
- LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2023
Délibération n°52/2023 examinée le 5.09.2023 Retrait des délibérations n°29-2023 à 41- 2023 du 06.07.2023 – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre : 0, Abstention : 0).
Délibération n°53/2023 examinée le 05.09.2023 – Modifications des tarifs SEDEL ENERGIE et EAU – Approuvée à la majorité (Pour: 18, Contre: 0, Abstention : 1).
Délibération n°54/2023 examinée le 05.09.2023 Renouvellement de l’éveil musical en milieu scolaire et demande de subvention auprès du Département – Approuvée à la majorité (Pour : 18, Contre : 0, Abstention : 1).
Délibération n°55/2023 examinée le 05.09.2023 Personnels non permanents Accroissement saisonnier d’activités – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°56/2023 examinée le 05.09.2023 Personnels non permanents Accroissement temporaire d’activités – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°57/2023 examinée le 05.09.2023 – Conventions de remboursement des frais de fonctionnement de l’Office de Tourisme et de mise à disposition d’un éducateur jeunesse – Approuvée à la majorité (Pour: 18, Contre : 0, Abstention : 1).
Délibération n°58/2023 examinée le 05.09.2023 Plan de financement restauration Église Notre-Dame de Beaulieu – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre : 0, Abstention : 0).
Délibération n°59/2023 examinée le 05.09.2023 Versement d’une subvention à l’association coopérative scolaire Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°60/2023 examinée le 05.09.2023 – Attribution marché de travaux – Rue du portail de l’Étang – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°61/2023 examinée le 05.09.2023 Acquisition d’un bien par voie de préemption – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre : 0, Abstention : 0).
Délibération n°62/2023 examinée le 05.09.2023–Constitution de la commission de contrôle des listes électorales – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°63/2023 examinée le 05.09.2023 Commission communale << Finances >>, représentants des organismes extérieurs – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°64/2023 examinée le 05.09.2023 – Modification simplifiée n°1 du PLU – Bilan mise à disposition et approbation Approuvée à la majorité (Pour: 13, Contre: 4, Abstentions: 2). Annexe 1 : bilan de mise à disposition MS1 PLU – Annexe 2 : OAP.
Délibération n°65/2023 examinée le 05.09.2023 Projet de cession du bâtiment abritant l’actuelle Mairie – Approuvée à la majorité (Pour: 11, Contre : 8, Abstention : 0).
- Conseil municipal du 5 septembre 2023
- LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2023
- Délibération n°42/2023 examinée le 29.08.2023 Financement prévisionnel travaux d’aménagements place de l’Étang, place du Portail de l’Étang, rue Intendant– Général Deranque et partie cours Pourrières Approuvée à l’unanimité (Pour: 18, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°43/2023 examinée le 29.08.2023 – Révision du tarif unique de restauration scolaire – Approuvée à la majorité (Pour: 15, Contre: 4, Abstention : 0).
Délibération n°44/2023 examinée le 29.08.2023 – Plan de financement << projet de création d’une nouvelle salle de cinéma >>> Approuvée à la majorité (Pour: 15, Contre: 3, Abstention : 1).
Délibération n°45/2023 examinée le 29.08.2023 Attribution marché de travaux Aménagements: place de l’Étang- rue de l’Intendant Général Deranque – Place du Portail de l’Étang Partie Cours Pourrières – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°46/2023 examinée le 29.08.2023 – Recrutements d’agents non permanents – Accroissement temporaire d’activités – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°47/2023 examinée le 29.08.2023 – Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°48/2023 examinée le 29.08.2023 Convention de groupement de commandes Maintenance informatique, fournitures de matériels informatiques et administratives, prestations de veille et de montage des dossiers de demandes de subvention et financement – Approuvée à l’unanimité (Pour : 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°49/2023 examinée le 29.08.2023 Avenant n°1 au groupement de commandes: « Maintenance informatique, fournitures de matériels informatiques et administratives, prestations de veille et de montage des dossiers de demandes de subventions et financement » – Intégration d’une prestation de Délégué à la Protection des Données – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre : 0, Abstention : 0).
Délibération n°50/2023 examinée le 29.08.2023–Taux d’imposition de la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS) – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0).
Délibération n°51/2023 examinée le 29.08.2023 Versement d’une subvention à l’association « L’Essentiel » – Rejetée à la majorité (Pour: 5, Contre : 6, Abstention: 8).
- Conseil municipal du 29 août 2023
- Conseil municipal du 6 juillet 2023
- Conseil municipal du 30 mai 2023
- Conseil municipal du 11 avril 2023
- Règlement intérieur du conseil municipal modifié le 28.02.2023
- Conseil municipal du 28 février 2023
- Conseil municipal du 16 janvier 2023
- Conseil municipal du 15 décembre 2022 – annexe bilan CCAS confiserie de Noel
- Conseil municipal du 8 novembre 2022
- Conseil municipal du 27 septembre 2022
- Conseil municipal du 12 juillet 2022
- Conseil municipal du 12 avril 2022
- Conseil municipal du 15 février 2022
- Conseil municipal du 30 novembre 2021 annexe mise à jour des tarifs municipaux
- Conseil municipal du 7 septembre 2021
- Conseil municipal du 29 juin 2021
- Conseil municipal du 13 avril 2021
- Conseil municipal du 2 mars 2021
- Conseil municipal du 18 décembre 2020
- Conseil municipal du 10 novembre 2020
- Conseil municipal du 29 octobre 2020
- Conseil municipal du 7 septembre 2020
- PV désignation délégués élections sénatoriales
- Conseil municipal du 10 juillet 2020
- Conseil municipal du 27 mai 2020
- PV d’élection du maire et des adjoints 23 mai 2020
- Conseil municipal 27 février 2020
- Conseil municipal 31 janvier 2020
- Conseil municipal 16 décembre 2019
- Conseil municipal 7 novembre 2019
- Conseil municipal 6 septembre 2019
- Conseil municipal 2 juillet 2019
- Conseil municipal 7 juin 2019
- Conseil municipal 29 avril 2019
- Conseil municipal 12 avril 2019
- Conseil municipal 15 mars 2019
- Conseil municipal 25 janvier 2019
- Conseil municipal 7 décembre 2018
- Conseil municipal 26 octobre 2018
- Conseil municipal 28 septembre 2018
- Conseil municipal 9 juillet 2018
- Conseil municipal 28 juin 2018
- Conseil municipal 1 juin 2018
- Conseil municipal 13 avril 2018
- Conseil municipal 29 mars 2018
- Conseil municipal 26 mars 2018
- Conseil municipal 23 fevrier 2018
- Conseil municipal 13 février 2018
- Conseil municipal 26 janvier 2018
- Conseil municipal 27 décembre 2017
- Conseil municipal 15 décembre 2017
- Conseil municipal 24 novembre 2017
- Conseil municipal 6 octobre 2017
- Conseil municipal .28 août 2017
- Conseil municipal 7 juillet 2017
- Conseil municipal.30 mai 2017
- Conseil municipal 14 avril 2017
- Conseil municipal 10 mars 2017
- Conseil municipal 3 février 2017
- Conseil municipal.19 janvier 2017
- Conseil municipal 22 décembre 2016
- Conseil municipal 14 décembre 2016
- Conseil municipal 25 novembre 2016
- Conseil municipal 7 octobre 2016
- Conseil municipal 26 juillet 2016
- Conseil municipal 24 juin 2016
- Conseil municipal 15 avril 2016
- Conseil municipal 25 mars 2016
- Conseil municipal 5 février 2016
- Conseil municipal 27 novembre 2015
- Conseil municipal 9 octobre 2015