Conseils municipaux

Délibération n°52/2023 examinée le 5.09.2023 Retrait des délibérations n°29-2023 à 41- 2023 du 06.07.2023 – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre : 0, Abstention : 0). 

Délibération n°53/2023 examinée le 05.09.2023 – Modifications des tarifs SEDEL ENERGIE et EAU – Approuvée à la majorité (Pour: 18, Contre: 0, Abstention : 1). 

Délibération n°54/2023 examinée le 05.09.2023 Renouvellement de l’éveil musical en milieu scolaire et demande de subvention auprès du Département – Approuvée à la majorité (Pour : 18, Contre : 0, Abstention : 1). 

Délibération n°55/2023 examinée le 05.09.2023 Personnels non permanents Accroissement saisonnier d’activités – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°56/2023 examinée le 05.09.2023 Personnels non permanents Accroissement temporaire d’activités – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°57/2023 examinée le 05.09.2023 – Conventions de remboursement des frais de fonctionnement de l’Office de Tourisme et de mise à disposition d’un éducateur jeunesse – Approuvée à la majorité (Pour: 18, Contre : 0, Abstention : 1). 

 Délibération n°58/2023 examinée le 05.09.2023 Plan de financement restauration Église Notre-Dame de Beaulieu – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre : 0, Abstention : 0). 

Délibération n°59/2023 examinée le 05.09.2023 Versement d’une subvention à l’association coopérative scolaire Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°60/2023 examinée le 05.09.2023 – Attribution marché de travaux – Rue du portail de l’Étang – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°61/2023 examinée le 05.09.2023 Acquisition d’un bien par voie de préemption – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre : 0, Abstention : 0). 

Délibération n°62/2023 examinée le 05.09.2023–Constitution de la commission de contrôle des listes électorales – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°63/2023 examinée le 05.09.2023 Commission communale << Finances >>, représentants des organismes extérieurs – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°64/2023 examinée le 05.09.2023 – Modification simplifiée n°1 du PLU – Bilan mise à disposition et approbation Approuvée à la majorité (Pour: 13, Contre: 4, Abstentions: 2). Annexe 1 :  bilan de mise à disposition MS1 PLU – Annexe 2 : OAP.

Délibération n°65/2023 examinée le 05.09.2023 Projet de cession du bâtiment abritant l’actuelle Mairie – Approuvée à la majorité (Pour: 11, Contre : 8, Abstention : 0). 

Délibération n°43/2023 examinée le 29.08.2023 – Révision du tarif unique de restauration scolaire – Approuvée à la majorité (Pour: 15, Contre: 4, Abstention : 0). 

Délibération n°44/2023 examinée le 29.08.2023 – Plan de financement << projet de création d’une nouvelle salle de cinéma >>> Approuvée à la majorité (Pour: 15, Contre: 3, Abstention : 1). 

Délibération n°45/2023 examinée le 29.08.2023 Attribution marché de travaux Aménagements: place de l’Étang- rue de l’Intendant Général Deranque – Place du Portail de l’Étang Partie Cours Pourrières – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°46/2023 examinée le 29.08.2023 – Recrutements d’agents non permanents – Accroissement temporaire d’activités – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°47/2023 examinée le 29.08.2023 – Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°48/2023 examinée le 29.08.2023 Convention de groupement de commandes Maintenance informatique, fournitures de matériels informatiques et administratives, prestations de veille et de montage des dossiers de demandes de subvention et financement – Approuvée à l’unanimité (Pour : 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°49/2023 examinée le 29.08.2023 Avenant n°1 au groupement de commandes: « Maintenance informatique, fournitures de matériels informatiques et administratives, prestations de veille et de montage des dossiers de demandes de subventions et financement » – Intégration d’une prestation de Délégué à la Protection des Données – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre : 0, Abstention : 0). 

Délibération n°50/2023 examinée le 29.08.2023–Taux d’imposition de la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS) – Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: 0, Abstention : 0). 

Délibération n°51/2023 examinée le 29.08.2023 Versement d’une subvention à l’association « L’Essentiel » – Rejetée à la majorité (Pour: 5, Contre : 6, Abstention: 8).