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Conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Les conseils municipaux se tiendront de préférence tous les derniers lundis du mois, salle de l’Eden, et sont publics.
(Les procès verbaux ne sont publiés qu’une fois approuvés lors du conseil municipal suivant)

Le prochain Conseil municipal aura lieu le  lundi 30 Novembre à 20H à la salle de l’Eden. 

Ordre du jour du CM du 26 octobre 2026

Comptes-rendus

Conseil municipal du 26 octobre 2026

Conseil municipal du 28 septembre 2026

Lire les délibérations

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du CM du 24.08.2026 ;
  2. Mises à dispositions temporaires du placier de Lourmarin ;
  3. Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires ;
  4. Décision modificative n°1 – Budget principal 2026 ;
  5. Plan de financement – Réseau pluvial cours Saint Victor ;
  6. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque ;
  7. Gestion de la fourrière automobile ;
  8. Gestion de la fourrière animale – conventionnement avec la SPA Vauclusienne ;
  9. Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse Ingénierie ;
  10. Décisions municipales n°2026-027 à n°2026-030 ;
  11. Questions diverses.

Conseil municipal du 24 août 2026

Lire le PV

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du CM du 29.06.2026 ;
  2. Personnels non-permanents – Accroissement saisonnier d’activités ;
  3. Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activités – missions de transmission et de formation d’un nouvel agent recruté en détachement au sein des services administratifs de la mairie ;
  4. Modification du temps de travail de la bibliothécaire ;
  5. Mise à jour du tableau des effectifs ;
  6. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque ;
  7. Versement d’un don à l’Association des Maires de France (AMF) – Fonds de soutien d’urgence aux communes sinistrées ;
  8. Reversement au Parc Naturel Régional du Luberon (PNRL) d’une partie de la dotation aux aménités rurales ;
  9. Projet d’implantation d’une antenne de téléphonie mobile sur la barre rocheuse de la Roque – Avis favorable ou défavorable sur l’emplacement proposé et demande de recherche d’un site alternatif ;
  10. Décisions municipales n°2026-022 à n°2026-026 ;
  11. Questions diverses.

Conseil municipal du 29 juin 2026

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du CM du 05.06.2026 ;
  2. Proposition de la liste des contribuables pouvant être membres de la Commission Communale des Impôts directs ;
  3. Convention opération de revitalisation des centres anciens « subvention façade » ;
  4. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Entre-peaux » pour l’organisation d’un festival de jazz ;
  5. Révision des tarifs municipaux ;
  6. Personnels non permanents – Accroissement saisonnier d’activités ;
  7. Personnels permanents – Accroissement temporaire d’activités ;
  8. Renouvellement de l’éveil musical en milieu scolaire et demande de subvention auprès du Département – Année scolaire 2026/2027 ;
  9. Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires ;
  10. Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse au titre de la répartition des amendes de police – année 2026 – Aménagement sécurisation piétons cours Saint Victor ;
  11. Charte de la ferme à ta cantine ;
  12. Référents commissions communales suite à la démission de M. Didier VOLA ;
  13. Révision des indemnités des élus ;
  14. Décisions municipales n°2026-05 à n°2026-021 ;
  15. Questions diverses.

Conseil municipal du 05 juin 2026

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27.04.2026 ;
  2. Élections sénatoriales du 27.09.2026 – Désignation des délégués titulaires et suppléants des Conseils Municipaux.

Conseil municipal du 27 avril 2026

  1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 5, 22 et 30 mars 2026 ;
  2. Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
  3. Vote du compte financier unique 2025 ;
  4. Affectation des résultats de fonctionnement et d’investissement 2025 ;
  5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2026 ;
  6. Octroi des subventions aux associations – Année 2026 ;
  7. Vote du budget primitif principal 2026 ;
  8. Convention de reversement dans le cadre de la mise en œuvre des conventions de partenariat avec la FNCCR relatives au Programme ACTEE+ ;
  9. Décisions municipales n°2026-009 à n°2026-014 ;
  10. Questions diverses.

Conseil municipal du 30 mars 2026

  1. Désignation des nouveaux représentants de la collectivité au sein des organismes extérieurs et des commissions municipales ;
  2. Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire ;
  3. Fixation des indemnités de fonctions ;
  4. Droit à la formation des élus.

Conseil municipal du 222 mars 2026

Conseil municipal du 5 mars 2026