Réunion du Conseil Communautaire

La réunion du Conseil Communautaire de la Communauté Territoriale Sud Luberon se tiendra le

Jeudi 1er Février 2024 à 18h30 Salle polyvalente à Peypin d’Aigues 

 

L’ordre du jour de la réunion est le suivant

Approbation du procèsverbal de la séance du 14 décembre 2023 

  1. Budget Général 2023 Restes à réaliser
  2. Budget Général 2023 Autorisation donnée à Monsieur le Président d’engager liquider et mandater les dépenses d’investissement
  3. Budget annexe Parc d’Activités Le Revol 2023 Restes à réaliser
  4. Modification des pouvoirs du Président : signature des marchés publics et des accordscadres
  5. Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
  6. Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction
  7. Remplacement d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance
  8. Comité de programmation du Leader du GAL Haute Provence Désignation d’un représentant titulaire et remplacement du représentant suppléant
  9. Commission de Délégation de Service Public – Remplacement d’un nouveau délégué titulaire
  10. Modification du tableau des effectifs : création de postes
  11. Attribution du marché de gestion et d’exploitation du service Passerelle
  12. Acquisition des terrains du PEM de la commune de Grambois
  13. Convention cadre Durance Vauclusienne période 2024-2030
  14. Contrat de reprise option filière Verre Barème G
  15. Renouvellement des contrats de reprise des matières issues de la collecte sélective
  16. Engagement de COTELUB dans le Contrat d’Objectifs Déchets
  17. Avenant de transfert Accordcadre 2022FCS030-031 de fourniture et livraison de composteurs,
  18. Questions diverses

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