La réunion du Conseil Communautaire de la Communauté Territoriale Sud Luberon se tiendra le :
Jeudi 1er Février 2024 à 18h30 Salle polyvalente à Peypin d’Aigues
L’ordre du jour de la réunion est le suivant :
Approbation du procès–verbal de la séance du 14 décembre 2023
- Budget Général 2023 – Restes à réaliser,
- Budget Général 2023 – Autorisation donnée à Monsieur le Président d’engager liquider et mandater les dépenses d’investissement,
- Budget annexe Parc d’Activités Le Revol 2023 – Restes à réaliser,
- Modification des pouvoirs du Président : signature des marchés publics et des accords–cadres,
- Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services,
- Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction,
- Remplacement d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance,
- Comité de programmation du Leader du GAL Haute Provence – Désignation d’un représentant titulaire et remplacement du représentant suppléant,
- Commission de Délégation de Service Public – Remplacement d’un nouveau délégué titulaire,
- Modification du tableau des effectifs : création de postes,
- Attribution du marché de gestion et d’exploitation du service Passerelle,
- Acquisition des terrains du PEM de la commune de Grambois,
- Convention cadre Durance Vauclusienne période 2024-2030,
- Contrat de reprise option filière Verre – Barème G,
- Renouvellement des contrats de reprise des matières issues de la collecte sélective,
- Engagement de COTELUB dans le Contrat d’Objectifs Déchets,
- Avenant de transfert – Accord–cadre 2022FCS030-031 de fourniture et livraison de composteurs,
- Questions diverses.